1 – Présentation du site
Propriétaire
Ville de Caudrot
15, place des Tilleuls
33490 Caudrot
Responsable de la Publication
M. Jérémie GAILLARD, Maire de Caudrot
Webmaster
www.sylvainh.com / Émilie HOUDAYER
Hébergement
Gironde Numérique
8 Rue Corps Franc Pommies
33000 Bordeaux
Crédits Photos
L’équipe municipale
Le Club Photo de Caudrot
Émilie HOUDAYER
pxhere.com
Crédits Vidéos
Romain FOIRET, Rom1 Photographie
Athéa Conseil
2 – Description des services fournis
Le site Internet de la ville de Caudrot a pour objet de fournir une information concernant son territoire.
La Commune tend à fournir des informations aussi précises que possible mais ne pourra être tenue pour responsable en cas d’oublis ou d’inexactitudes, que ce soit de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent les informations.
Les informations données sur le site sont susceptibles d’évoluer et sont donc données à titre indicatif.
3 – Conditions d’utilisation du site
Le site Internet de la Commune de Caudrot est couvert par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés (comptes rendus, photographies, vidéos, icones,…).
L’usager ne pourra en aucune manière réutiliser, céder ou exloiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du site. Cela constituerait une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivant le code de la propriété intéllectuelle.
4 – Données personnelles
La Commune de Caudrot s’engage à respecter le loi informatique et Liberté du 6 janvier 1978 et le règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016, dans le cadre des éléments collectés et traités à partir de son site Internet.
Vous pouvez exercer votre droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition en contactant la mairie par mail.
5 – Liens extérieurs
Le Site de la Ville de Caudrot contient des liens vers des sites extérieurs, gérés par des tiers. Ces liens ont pour objectifs de donner de l’information et de faciliter vos recherches. La Commune n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assume aucune responsabilités quant à leurs contenus.
6 – Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site de la Commune de Caudrot est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaus compétents.